Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISA
THIMON, Société Anonyme, ayant son siège social : 7, rue Clément Ader, à 73104 AIX-LES-BAINS.

Numéro de dépôt :
1226716
Date de dépôt :
07/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1993

Présentation de la marque SISA

Déposée le 7 février 1983 par la Société Anonyme (SA) THIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) THIMON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque SISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISA est expirée depuis le 7 février 1993.

THIMON a également déposé les autres marques suivantes : SISA , HOTPAL , SOLIPAC , THIMON , COVERPAL , THIMON , SAT


THIMON, Société Anonyme, ayant son siège social : 7, rue Clément Ader, à 73104 AIX-LES-BAINS. - France


Cabinet BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;aluminium et alliages d'aluminium;matériaux à bâtir laminés et fondus, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, clous, vis, rivets, chaudronnerie et objet chaudronnés.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture, couveuses.Machines d'emballage et de conditionnement.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.